RÉALISATION D’ENQUÊTES DE SATISFACTION ET D’ÉTUDES PONCTUELLES

uses. Lorsque le besoin doit être précisé (besoin non indiqué dans l’annexe 2 du règlement de la consultation), le présent accord-cadre s’exécute par la passation de marchés subséquents. Le présent accord-cadre est mono-attributaire.

Il s’agit d’un accord-cadre de services qui se réalise pour partie à bons de commande et pour partie à marchés subséquents sans minimum avec un maximum de 2 200 000 € HT pour la durée totale du marché- reconductions incl