Anneau extra aortique dédié à la chirurgie de la réparation de la valve aortique

cadre. Chaque membre (Etablissement support et partie) doit suivre l'exécution de l'accord-cadre. L'accord-cadre avec maximum en quantité est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission d

e bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le lot 2 est multi-attributaires et comporte un minimum et un maximum en quantité. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indi