La consultation porte sur les prestations suivantes : Réalisation d'aménagements d'hydraulique douce de type paysagers et terrassements. * Forme du contrat Cf article 2-3 du RC: La consultation donnera lieu à un accord-c…
adre à bons de commande, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Lot 1 : montant maximum annuel de 300 000 euro(s) HT / an. Lot 2 : montant maximum annuel de 300 000 euro(s) HT / an. Lot 3 : montant maximum annuel de 300 000 euro(s) HT / an. * Durée du contrat Cf
article 3-2 du RC: L'accord-cadre sera passé pour une période d'un an à compter de la date de notification, reconductible pour une durée d'un an par tacite reconduction au maximum 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans