Fourniture de piles, batteries et accumulateurs électriques pour les unités de la marine nationale

destinée à subvenir aux éventuels aléas techniques en application des articles R. 2372-19 à R. 2372-21 du code de la commande publique.

C’est un accord-cadre : mono attributaire qui comporte : une part à bons de commande conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 du code de la commande publique ; une part à commandes de fournitures ou services