Fourniture et maintien en condition opérationnelle d’un logiciel de chargement et de stabilité pour plusieurs navires et unités à terre de la Marine Nationale.

commandes comprend des prestations ou fournitures à prix unitaires ou forfaitaires sur barème préétablis, en vue de satisfaire des besoins techniques prévisibles mais non évaluables au moment de la notification du marché, et à notifier au fur et à mesure de leur apparition. La part à commandes pour

aléas comprend des prestations ou fournitures non identifiées, sur devis, à partir d’éléments de détermination des prix. C’est un accord-cadre : mono attributaire qui comporte : une part ferme ; une ou plusieurs tranche(s) optionnelle(s) en