La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2162-5, R2162-1 et suivants, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique (CCP). Les marchés sont mono-attributaires et …
comportent plusieurs parties : - à bons de commande sur la base des prix unitaires, conformément au BPU - à marchés subséquents. En effet, toutes les prestations en matière d'impression ne peuvent être mentionnées dans le Bordereau des Prix Unitaires. Dès lors, celui-ci ne peut pas être totalement e
xhaustif compte tenu de la multiplicité des supports, formats, façonnages, et autres opérations qui constituent le produit fini. Les prestations sont réparties en 6 lots qui feront l'objet de marchés séparés : Lot 1 : impression des édition