25MC0470AOO - FOURNITURE DE PRODUITS METALLURGIQUES ANNEES 2026 A 2030 Cette consultation concerne principalement l'achat de produits métallurgiques pour le domaine Ateliers Parc Automobile. Cependant, d'autres services techniques des deux collectivités ont également recours à ce marché dans le cadre de l'exercice de leurs missions

um est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 21

13-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de TOULOUSE Le montant maximum annuel des prestations en euros H.T pour la période initiale est le suivant : Toulouse métropole : 300 000,00 euro(s) H.T / Annuel