- Type
- 16
- Procedure
- open
- Ref. number
- 538693-2024
- Estimated value
- 509,783 EUR
- CPV
- 33696500
Les lots 12, 15 et 17 sont relancés suite à leur déclaration sans suite pour motif d'intérêt général (avis BOAMP n°24-31866 et avis JOUE n°165378-2024) (avis BOAMP n°24-31866 et avis JOUE (n°165378-2024). Le marché publi…
c est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum expri
mé en valeur pour toute sa durée de validité au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la commande publique. Le marché public est mono-attributaire. Le marché public est conclu à prix unitaires. Le marché public est conclu pour une durée