AC24-2106 - 1

de l’accord-cadre, se référer à la description des lots (point II.1.4.2 du cahier des charges), au métré (Annexe B au cahier des charges) et aux dispositions du Titre V du cahier des charges.

L'accord-cadre a pour objet la réalisation, parfois simultanée sur un même lot ou plusieurs lots, de chantiers d'un montant, par chantier, de maximum 1.080.000,00 EUR hors T.V.A. Pour une meilleure description de l’objet