FOURNITURE ET INSTALLATION DE COLONNES ENTERREES POUR LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS, DE LA COLLECTE SELECTIVE, DU PAPIER ET DU VERRE POUR LE TERRITOIRE DE CALITOM (CHARENTE)

es de collecte en apport volontaire ; - de parties [colonne] et/ou [système de sécurité] adaptées aux préformes déjà installées en cas d'évolution de points de collecte existants. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 21

62-14 du Code de la commande publique et donnera lieu à l'émission de bons de commande