Papier - reprographie blanc A4/A3 et couleur A3

sauf les lots 3, 5, 7 et 9. Les lots 3, 5 et 7 sont passés selon la procédure des « petits lots » en procédure adaptée en application de l'article R2123-1 2° du code de la commande publique. Le lot 5 est un lot réservé à des structures d'insertion par l'activité économique, à des entreprises adaptée

s ainsi qu'aux établissements et service d'aide par le travail. Le lot 9 est passé en mini-lot en application des articles R2122-8 et R2123-1 2°b du code de la commande publique