- Type
- 29
- Procedure
- open
- Ref. number
- 140282-2024
- Estimated value
- 720,000 EUR
- CPV
- 44423400
Dans le cadre du groupement de commande constitué entre la Ville de Troyes et Troyes Champagne Métropole, les prestations concernent tous les besoins relatifs à la fourniture et la pose de signalisation verticale dans le…
cadre de la 2ème relance du lot n°2. La consultation initiale et la première relance ont été déclarées sans suite précédemment. La présente consultation est passée selon une procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2124-2-1° du Code de la Commande Pub
lique. Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, la consultation donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de comm