Ecluse Saint Félix - Construction d'un dispositif de franchissement piscicole et restauration du perré Saupin - Mission de maitrise d'oeuvre

uté par la conclusion de marchés subséquents et la signature de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Pour l'Accord-cadre à bons de commande : Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Pou

r les marchés subséquents : Le taux des marchés subséquents devra respecter les taux plafonds selon les stipulations de l'acte d'engagement