La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande en application des articles R.2162-1 à R2162-5 et R2162-13 à 2162-14 du Code de la commande publique, décomposé en 2 lots : Lot 01 - Brignais ; Lot 02 - T…
arare. Le marché est conclu pour une durée allant du 01/01/2026 (ou à compter de la notification si celle-ci est ultérieure à cette date) au 31/01/2027. Le marché est tacitement reconductible 2 fois par période de 12 mois. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mo
is à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours. Chaque lot est conclu avec 1 seul opérateur économique. Chaque lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum défini pour sa durée totale : - Lot n°1 : sans mini