Lot 1 : Contrôles réglementaires des appareils à pression et des équipements de manutention

de bons de commande par tout adhérent à l'AMCA. Le montant maximum contractuel annuel des prestations de chaque accord-cadre est indiqué à l'article 3.2 du règlement de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. Chaque lot fera l'objet d'une a

ttribution séparée. Pour les lots 1 à 8 de la rubrique 1 : un même opérateur économique ne pourra pas se voir attribuer un nombre de lots supérieur au nombre maximal de 3 trois lots conformément aux modalités spécifiques d'attribution décri