Classes de découverte neige

-3° à R. 2123-7 du Code de la commande publique. Conformément à l'article R. 2162-4-2° du Code de la commande publique, le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 320 000 euro(s) HT, décomposé de

la manière suivante et pour chaque lot : 1 Classes de découverte neige 150 000 euro(s) maximum HT annuels 2 Classes de découverte mer et montagne 170 000 euro(s) maximum HT annuels