Transport et traitement des refus de dégrillage, sable et déchets verts

uvais sise 35 avenue Blaise Pascal - 60000 Beauvais. L'accord-cadre est à bons de commande conformément aux dispositions des articles R.2162-2, R.2162-4, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande. L'accord-cadre, exécuté par l'émission de bons de commande, est conclu sans montant minimum et avec

les montants maximums annuels comme suit : Lot n°1 : Transport et traitement des refus de dégrillage, sable et déchets verts : 70 000 euro(s) HT Lot n°2 : Transport et traitement des graisses : 40 000 euro(s) HT