La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 et suivants, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les marchés sont conclus par voie d'accord-…
cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire. Les prestations sont décomposées en 3 lots : Lot 1 : L65 - Forcalquier-Manosque-Aix en Pce-Marseille Lot 2 : L66 - Digne les bains, Aix TGV et l'aéroport Marseill
e Provence. Lot 3 : L69 - BRIANCON, GAP ET MARSEILLE Les montants minimum et maximum des accords-cadres sont fixés dans l'Acte d'Engagement. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches. Les candidats peuvent soumissionner à tous les lot