Lot 1 - Missions de maîtrise d'oeuvre relatives aux bâtiments classés au titre des Monuments Historiques

ots. Les 3 lots feront l'objet d'un accord-cadre à marchés subséquents multi attributaires dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Les marchés subséquents concerneront la réalisation de missions de base de maîtrise d'oeuvre dont le montant prév

isionnel des travaux sera maximum de 2 200 000,00 Euros HT. Le contenu de chaque élément est conforme à la loi MOP intégrée en droit constant au Code de la commande publique. Ces missions sont décrites dans les documents du dossier de consu