Centres techniques

-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en trois lots (voir article 1.4 du règlement de la consultation. Le marché est établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande.

Le présent marché concerne les prestations de nettoyage courant des locaux métropolitains. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124