Carrelage faïence

sé en l'application des articles L. L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. La présente procédure est divisé en 15 lots

La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des R. 2124-1 et R. 2124-2 du Code de la commande publique. Le marché est un accord-cadre mono-attributaire, pas