Lot 1 Système de Sécurité Incendie Marque SIEMENS et CERBERUS

d-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L’accord-cadre est conclu sans minimum et avec maximum exprimé en valeur pour

toute sa durée de validité au sens de l’article R2162-4, 2° du code de la commande publique. Montant maximum pour toute la durée du marché public : Pour le lot 1 : 500 000 € HT Pour le lot 2 : 500 000 € HT Le marché public est mono-attribu