Enlèvement, dépollution, valorisation et prélèvement de pièces détachées uniquement, démantèlement, traitement et élimination de rechanges navals au profit de la Marine Nationale.

avals au profit de la Marine Nationale sur l’ensemble des bases navales de métropole (Brest, Lorient, Cherbourg, Toulon). La présente procédure vise à l'attribution de l'accord cadre (M25B00189000) et de son premier marché subséquent (K25B00189001). C’est un accord cadre multi attributaires qui comp

orte : une part à marchés subséquents conformément aux articles R. 23621 à R. 23627 du code de la commande publique Les marchés subséquents passés au titre de cet accord cadre comportent : Une part forfaitaire relative aux dépenses d’élimin