ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS SUR LE TERRITOIRE DE LA 3CM

forfaitaires

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il s'agit d'un groupement de commandes qui possède pour chaque entité un acte d'engagement distinct. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et