L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le détail en est présenté en annexes 1. Catalogue de…
s besoins et 2. Tableau des quantités au CCTP. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/04/2025, ou de sa date de notification si elle est ultérieure, jusqu'au 31/03/2028, reconductible tacitement une fois pour une période de 12 mois soit jusqu'au 31/03/2029. Les candidats peuvent faire une proposi
tion de prestations supplémentaires éventuelles sur les lots n°1 - 5 - 12 - 13 - 17 - 25 - 28 - 29 - 32 - 36 - 37 - 43 - 46 et 51 pour la fourniture de produits en simple emballage sur des lots exigés en double emballage. Les lots 9 - 10 et