fourniture de DVD / Blu-Ray documentaires, films d'animation et films jeunesse

pour les DVD / Blu-Ray, à l'exception le cas échéant, de certains documents bien particuliers qui ne seraient proposés que par des fournisseurs spécialisés ou ne disposant pas des droits nécessaires. L'ensemble des prestations prévues au marché font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émissio

n de bons de commande mono-attributaire, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.