Lot 1 : Sites de Marseille (Campus Luminy, Santé, Marseille-Centre et Etoile)

llotie. Pour l'ensemble des lots, Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. En application de l'article L2112-2 du C

ode de la commande publique, le cahier des charges inclut une clause sociale comme condition d'exécution du marché, pour les lots 1 et 2.