Accord cadre d’exploitation du réseau d’assainissement d’eaux usées des communes de Villefranche-sur-Mer, Cap d’Ail, Eze, Saint-Jean-Cap-Ferrat et Beaulieu-sur-Mer

ris les siphons disconnecteurs qui seront exploités lorsqu'ils sont situés sur le domaine public) ; - Les 36 postes de relèvement/refoulement sur les réseaux d'eaux usées et équipements associées (dont les stations de traitements H2S) - Tous les ouvrages d'assainissement rattachés aux réseaux d'eaux

usées et unitaires et notamment les ouvrages singuliers cités dans le présent cahier des charges tel que les déversoirs d'orages et les émissaires