Direction Territoriale Coeur d'Hérault Cités Maritimes

séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs (la valeur estimées HT) sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation a pour objet de d

éfinir les missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé de catégorie II et III, conformément à la loi n°93-1418 du 31 décembre 1993 et de ses décrets et arrêtés d'application pour les opérations suivies par l