DISTRIBUTION DE DOCUMENTS INSTITUTIONNELS EN TOUTES BOITES AUX LETTRES, A L'ECHELLE DE LA RUE, DE QUELQUES RUES, D'UN QUARTIER OU DE LA TOTALITE DE LA VILLE DE METZ

), de format A4 ou A5. Un document supplémentaire, sous forme de dépliant, simple A4 ou A5 pourra s'ajouter à une invitation. Il s'agit d'un marché réservé selon l'article L2113-14 du Code de la Commande Publique. La structure devra joindre une copie du conventionnement ou agrément Etat à jour pour

la mise en place d'une structure d'insertion par l'activité économique ou EA/ESAT La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire. Le montant maximum pour toute la durée de