La présente consultation a pour objet la réalisation de services d'entretien courant et de travaux de plomberie à réaliser au fur et à mesure des besoins sur le patrimoine immobilier géré par Paris Habitat - 11 lots. Le …
présent accord-cadre comporte des prestations traitées à prix unitaires traités à bons de commande conformément aux articles R 2162-2 et suivants du Code de la commande publique. Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes : VOIR CHAQUE LOT L
e détail des prestations figure dans le cahier des clauses techniques particulières. Chaque lot donnera lieu à l'établissement d'un marché distinct comprenant des prestations à prix unitaires traitées sur bons de commande. Pour chaque lot,