Transport scolaire des élèves et étudiants et étudiants en situation de handicap, domiciliés et scolarisés dans le secteur du Bassin

l, agricole ou professionnel, public ou privé sous contrat, relevant du Ministère de l'Education nationale ou du Ministère de l'Agriculture. Le présent accord-cadre se décompose en dix (10) lots qui constitueront autant d'accords-cadres multi-attributaires à bons de commande sans montant minimum ave

c un montant maximum. le nombre d'attributaires pour les lots a 1 à 7 est de 3 , pour les lots 8 à 10 est de 5