Abonnement et accès à une ressource numérique de Mangas

écuté par bons de commande, avec un minimum annuel de 1 000 euro(s) et un maximum annuel de 30 000 euro(s) . Accord cadre d'un an à compter du 1er septembre 2024, reconductible tacitement une fois pour une période d'un an

Procédure adaptée soumise aux dispositions des articles L2120-1, L2123-1, R2123-1 2°, R2123-4 et R2123-5 du code de la commande publique; Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et ex