- Type
- 16
- Procedure
- open
- Ref. number
- 435025-2024
- Estimated value
- 15,000,000 EUR
- CPV
- 45453100
Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre, sans minimum, avec maximum, multi-attributaires conclu avec un maximum de trois (3) titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres recevables). Il s'agi…
t d'un accord-cadre mixte qui donnera lieu soit à l'émission de bons de commande soit à la conclusion de marchés subséquents selon les caractéristiques de l'opération de travaux dans les conditions définies dans le C.C.P. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Chaque accord-cadre est con
clu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Aucune variante libre n'est autorisée et aucune variante obligatoire de prévue pour cette consultation. Cette consultation comporte des conditions d'exéc