Travaux divers de voirie et de signalisation sur le territoire communal

endra dans les conditions fixées dans le Code de la Commande Publique et les pièces contractuelles de l'accord-cadre listées et priorisées dans la convention notifiée à l'attributaire

La somme indiquée en valeur et en montant HT est le montant maximum annuel fixé en valeur de commandes. Elle ne peut en aucun cas être considérée comme le montant d'attribution de l'accord-cadre Le co-contractant intervi