MISSION DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE DES TRAVAILLEURS pour le projet de construction du nouveau siège social de la CARSAT Sud-Est, y compris démolition, réhabilitation et rénovation énergétique.

e sécurité et de protection de la santé des travailleurs (S.P.S.) pour les phases de conception et de réalisation, relative à l'opération de bâtiment de 1ère catégorie au sens de l'article R.4532-1 du Code du travail.

Conformément aux dispositions de la loi n° 93-1418 du 31 décembre 1993 et des textes pris pour son application, le marché de prestations intellectuelles, porte sur l'attribution d'une mission de coordination en matière d