ACCESSOIRES HYDRAULIQUES

ticles L2124-2 et R2124-2 du CCP. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert sous procédure formalisée. La technique d'achat est un accord-cadre défini par les articles L2125-1 et R2162-1 du CCP, fractionné en bons de commande, en application des articles R2162-13 et R2162-14 du CCP

La présente consultation a pour objet la fourniture de pièces diverses de fontaineries, de réparation et d'équipements de réseau pour l'adduction et la distribution de l'eau potable. Elle est passée en application des ar