Prestation de transfert des déchets issus du Territoire de la Communauté d'Agglomération Bocage Bressuirais, de la Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet et du SMITED

ants : - Communauté de Communes de l'Airvaudais - Val du Thouet - SMITED Le coordonnateur du groupement de commandes est : Communauté d'Agglomération du Bocage Bressuirais . Il a en charge la passation, la signature et la notification du marché. Chaque membre doit suivre l'exécution du marché

Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suiv