Travaux d'aménagements des espaces publics et paysagers du parc du Lac de Maine- Lot n°1

és en procédure adaptée conformément aux articles R 2122-1 et R 2122-11 du code de la commande publique.

Selon l’article R551-7-1 du code de justice administratif, le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice soumis au code de la commande publique publie un avis relatif à son intention de conclure pour les marchés pass