Lot unique

maximum de 200 000,00 €ht pour la durée totale, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L’accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.

La présente consultation concerne des prestations d’optimisation et d’encodage des instruments de recherche des Archives départementales. Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant minimum de 50 000,00 €ht et un montant