- Type
- 29
- Procedure
- open
- Ref. number
- 398168-2024
- Estimated value
- 47,900 EUR
- CPV
- 50114100
L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Le Mans Métropole - Ville du Mans Le co…
ordonnateur du groupement est Le Mans Métropole. . L'accord cadre est un accord cadre à bons de commande avec maximum annuel conclu pour une période courant du 1er janvier 2024 (ou de la notification de l'accord cadre si postérieure au 01/01/2024) au 31 décembre 2024. Accord cadre renouvelable 3 foi
s et prendra fin au plus tard le 31/12/2027. . Les montants maximum HT par collectivité sont les suivants : - Ville du mans : 93 000,00 euro(s)- Le Mans Métropole : 351 000,00 euro(s)Ces montants sont identiques pour chaque période