- Type
- 16
- Procedure
- open
- Ref. number
- 48110-2025
- Estimated value
- 3,950,000 EUR
- CPV
- 60130000
Accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, avec minimum et avec un maximum, par lot, pour la durée du marché de: - Lot n°1 : mini : 1 380 000,00 euro(s) H.T. maxi : 2 150 000,00 euro(s) H.T. - Lot n°2 : mini : 1…
100 000,00 euro(s) H.T. maxi : 1 800 000,00 euro(s) H.T. L'accord-cadre est conclu pour une période d'exécution de 4 ans (soit 4 années scolaires). L'exécution de l'accord-cadre débutera à compter du 1er jour de la rentrée scolaire 2025/2026 fixée dans le calendrier scolaire édité par l'Inspection
Académique, jusqu'à la veille du jour de la rentrée 2029/2030. La période allant de la date de notification jusqu'au début d'exécution des nouveaux contrats permettra - en cas de changement éventuel d'opérateurs économiques - aux attributai