Fourniture de centrales inertielles de haute performance embarquables et prestations associées au profit de DGA Essais en Vol

plication des articles L2324-1, L2324-3, R2324-1, R2324-3, R2361-1, R2361-8 à R2361-12 du Code de la Commande Publique. En complément de la rubrique 5.1.15 : il s'agit d'un accord-cadre composite (avec une partie forfaitaire à quantités définies, une partie à bons de commande et une partie à marchés

subséquents) et mono attributaire avec pour objet la fourniture de centrales inertielles de hautes performances embarquables sur aéronefs et prestations associées au profit de DGA Essais en Vol. Pour la partie 1 forfaitaire à quantités déf