IMPLANT DE PAROI PERITONEAL OVAL AUTOEXPANSIF

vront répondre aux prescriptions définies par le C.C.P.Le présent appel d'offres ouvertest soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lo

t tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.