Levés bathymétriques des ports départementaux (hors Fromentine)

de ces levés. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de services, conclu avec un montant minimum annuel de 2 000,00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 50 000,00 euro(s) HT. Le contrat est reconduit, de manière tacite, 3 fois au maximum pour des périodes équivalentes de 12 mois. Le mon

tant des dépenses est évalué à 48 000 euro(s) HT sur la durée maximale potentielle d'exécution du contrat