prestations de géomètre-expert

onnent lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire pour chaque lot, en application des articles R. 2162-1 et suivants du code de la commande publique. Ces prestations pourront notamment comprendre : - Interventions foncières - Interventions liées aux études générales - Interventions lié

es aux travaux d'infrastructures - Interventions liées à la commercialisation - Autres interventions Ces interventions seront exécutées sur les différentes opérations d'aménagement menées par Terre&Toit en Ille-et-Vilaine. Ces prestations e