24S0069 - Marché public de fourniture et livraison de légumes et fruits de 4ème gamme issus de l'agriculture biologique, HVE et conventionnelle (Marché réservé aux structures du handicap - Article L. 2113-12 du Code de la commande publique)

ommande publique). - Accord-cadre à bons de commande, avec minimum et avec maximum. - Durée du marché : 4 ans ferme à compter de la notification

- Appel d'offres ouvert en application de l'(des) articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5, R 2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique. - Marché réservé aux structures du handicap (Article L. 2113-12 du Code de la c