ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE VISITE D'INSPECTION REGLEMENTAIRE DES OUVRAGES D'ART SUR L'ENSEMBLE DES TERRITOIRES DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE.

s périodiques aériennes et immergées et la cotation IQOA d'ouvrages d'art implantés sur les 12 territoires de la métropole Toulon Provence Méditerranée (Carqueiranne - La Crau - Hyères les palmiers - La Garde - Ollioules - Le Pradet - le Revest les eaux - La Seyne sur mer - Six Fours les Plages - St

Mandrier sur Mer - Toulon - La Valette) selon les modalités fixées par l'Instruction Technique pour la surveillance et l'Entretien des Ouvrages d'Art du 19 octobre 1979, révisée le 26 décembre 1995. Les ouvrages concernés sont : - les ouvr