TAILLE, ABATTAGE, ESSOUCHAGE, PLANTATION, TRAITEMENTS PHYTOSANITAIRES, TRANSPLANTATIONS ET DEPLACEMENTS, ENTRETIEN DE PIEDS D'ARBRES SUR LE PATRIMOINE ARBORE DE CHARENTON-LE-PONT

taux (cf. CCTP). Le seuil minimum est de 60 000 Euros/H.T. et le seuil maximum est de 350 000 Euros/H.T. pour la période initiale, soit 24 mois renouvelable 1 fois 24 mois. Prestations réglées par des prix unitaires. Modalités de financement des prestations : des ressources propres de la Ville. Form

e juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire de l'accord cadre : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord cadre. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en