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ment : l'entretien des réseaux horizontaux et verticaux des eaux vannes, eaux usées, eaux pluviales, des pompes de relevage, des fosses septiques et fixes des stations de relevage des groupes de logements de PARTENORD HABITAT . En application de l'article 2112-2 du code de la commande publique, tous
les lots comportent une action d'insertion sociale par l'activité économique. l'accord cadre comporte 4 lot géographiques, qui feront l'objet d'un marché chacun, mono attributaire. L'accord cadre fait l'objet d'une tranche unique. Les vari